Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIELLES Dassé René
M. RENE DASSE

Numéro de dépôt :
4208631
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2025
TIELLES Dassé René de RENE DASSE

Présentation de la marque TIELLES Dassé René

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2015 par monsieur RENE DASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIELLES Dassé René » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur RENE DASSE domicilié(e) 7 CHEMIN DU CEINTURON - 34140 - MEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RENE DASSE domicilié(e) 7 CHEMIN DU CEINTURON - 34140 - MEZE - France.

La marque TIELLES Dassé René a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIELLES Dassé René arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

RENE DASSE a également déposé les autres marques suivantes : Maison Dassé


M. RENE DASSE - 7 CHEMIN DU CEINTURON - 34140 - MEZE - France


M. RENE DASSE - 7 CHEMIN DU CEINTURON - 34140 - MEZE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.